Risque Technologique  | enregistrements trouvés : 398

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Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'évaluation des risques, une harmonisation ?
l'intégration de la maîtrise des risques dans le domaine de l'urbanisation
une obligation de management assortie de mesures de contrôle.
Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'...

Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Gestion de crise ; Accident technologique ; Sécurité ; DIRECTIVE SEVESO 1 ; LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT

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La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités Locaux d'Information et de Concertation (CLIC) autour d'ensembles industriels à risque. L'objectif de ce colloque, organisé dans le cadre des Entretiens de l'ICSI, était de permettre et de favoriser une confrontation entre les résultats de recherches menées dans ce champ scientifique et les points de vue d'intervenants actifs dans le domaine des risques industriels. Le colloque s'est tenu le 20 mai 2005, dans les salons privés de la Médiathèque José Cabanis, à Toulouse.
La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités ...

Risque industriel ; Comité Local d'Information et de concertation : CLIC ; Toulouse ; AZF

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- 72 p.

Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment assurer la sécurité des 50 000 km de canalisations qui permettent de transporter en France du gaz, des hydrocarbures et des produits chimiques ? Comment, après l'exemple de « gouvernance à 5 » du Grenelle de l'Environnement, donner une plus grande place à la concertation et au débat sur les sujets liés aux installations classées ? Telles sont les questions qui étaient au coeur des 3èmes assisses nationales des risques technologiques dont l'ouverture était assurée par Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, jeudi 16 octobre 2008 à Douai.
Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment ...

Risque technologique ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- 50 p.

Les fondamentaux de la prévention des risques industriels : L'inspection des installations classées, la réglementation française et ses évolutions récentes : quelle place pour les " nouveaux " acteurs ?

Risque industriel ; Prévention des risques ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Contrôle qualité

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- 85 p.

Présentations relatives aux expérimentations PPRT

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- 20 p.

Ce document est une restitution synthétique des débats qui ont eu lieu le 5 juillet 2012. cette rencontre invitait les élus et techniciens des collectivités locales, les représentants des services de l'Etat et les industriels à réfléchir aux différents moyens d'appréhender les risques technologiques majeurs dans les politiques d'aménagement urbain.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Maire ; Aménagement du territoire

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- 55 p.

L'Atelier Amaris a été marqué par la présence de Philippe MARTIN, Ministre de l'écologie et a rassemblé 200 participants pour travailler autour de deux thèmes : la mise en oeuvre des PPRT et la problématique des activités économiques.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Economie ; Aménagement du territoire

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- n° 180 - 7 p.
ISBN 0981-3195

Les applications de la Loi sur les risques de juillet 2003 sur la commune de Martigues : les PPRT, la maîtrise de l'urbanisation avec le cas du hameau de Ponteau, l'information et la concertation et le transport de matières dangereuses (le chenal de Caronte, la gare de Lavéra).

LOI RISQUES 2003-699 ; Risque technologique ; Maîtrise de l'urbanisation ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Martigues

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- n° 94 - p. 26

A la Mède comme à Lavéra, il faudra du temps pour voir aboutir le PPRT

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; La Mède ; Lavéra ; Raffinerie de Provence : Total La Mède ; Ineos ; NAPHTACHIMIE

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- n° 414 - 9-10

Pour l'année 2004, le BARPI a recencé près de 2051 accidents survenus en France.

REJET INDUSTRIEL ; Risque industriel

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- n° 175 - 11

Dans une circulaire du 14/04/2005, le directeur des relations du travail du ministère de l'Emploi revient sur les nouvelles dispositions applicables en matière d'information et de participation du personnel dans les établissements industriels à risques.

Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail : CHSCT ; Risque industriel

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- n° 175 - 11

Le décret du 22 mai 2005 modifie la partie réglementaire du code de l'environnement en application des directives du 28 janvier 2003 et du 26 mai 2003 concernation l'information et la participation du public en matière d'environnement.

Enquete publique ; Communication de crise ; Etude d'impact

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- n° 65 - p. 37

Le droit à l'inforamtion du citoyen sur les risques naturels et technologiques, l'information sur les risques naturels majeurs dans les ventes immobilières, la prise en compte des risques naturelse t technologiques dans l'aménagement du territoire

Aménagement du territoire ; Jurisprudence ; Information Acquéreur Locataire ; Information préventive

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- n° 271 - p. 349

La tempête Xynthia a fait l'objet de plusieurs jugements des juridictions administratives et la chambre criminelle de la cour de Cassation a clos le volet pénal. L'érosion côtière a été au coeur de l'actualité en raison d'arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel ainsiqu que d'une proposition de loi sénatoriale. Sur le plan de la réparation, les dommages matériels occasionnés par l'ouragan Irma ont nécessité la mobilisation de plusieurs sources de financement. S'agissant des risques technologiques la cour d'appel de Paris, saisie sur renvoi, a rendu sa décision dans l'affaire de l'explosion de l'usine AZF.
La tempête Xynthia a fait l'objet de plusieurs jugements des juridictions administratives et la chambre criminelle de la cour de Cassation a clos le volet pénal. L'érosion côtière a été au coeur de l'actualité en raison d'arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel ainsiqu que d'une proposition de loi sénatoriale. Sur le plan de la réparation, les dommages matériels occasionnés par l'ouragan Irma ont nécessité la mobilisation de ...

Xynthia ; AZF ; IRMA ; Retour d'expérience ; Décision judiciaire

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- n° 279 - p. 7

La fuite d'uranium à l'usine Socatri du Tricastin, en juillet, ne représentait pas un danger sanitaire significatif. Les prélèvements effecutés autour du site du Tricastin on montré l'absence de risques sanitaire significatif lié à la pollution à l'uranium naturel.

Pollution de l'eau ; Bollène

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- n° 17
ISBN p. 2-3

Le territoire de Ouest Provence connaît des perspectives de développement industriel unique en région PACA. Rencontre avec les services des ressources humaines du site d'Arcelor et du site de Lyondell.

EMPLOI ; Fos-sur-Mer ; Syndicat d'agglomération Nouvelle Ouest Provence ; Arcelor Mittal Méditerrannée ; LYONDELL

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- n° 2513 - 1p

Selon les conclusion de la commission d'enquête diligentée par Total, l'accident survenu en novembre 1992 à la raffinerie de Provence trouverait son origine dans une brèche d'une tuyauterie liée à un phénomene de corrosion,

Raffinerie de Provence : Total La Mède ; Accident technologique ; Explosion

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- n° 171 - pp. 57-60

Cet article constitue la retranscription d'une intervention faite à l'occasion de la Conférence nationale des Commissions Locales d'Information, le 14 décembre 2005. Bilan de la catastrophe d'AZF.

AZF ; Toulouse ; Comité Local d'Information et de concertation : CLIC

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- n° 387 - p. 2

Le 4 juillet 2006 un incendie s'est déclenché sur un bac de 15 tonnes de soufre liquide appartenant à une usine classée seveso. Le sinistre à dégagé un nuage de dioxyde sans pour autant nécessiter le confinement de la population.

Seveso ; Le Havre ; Incendie ; DIOXYDE DE SOUFRE

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Aujourd'hui AZF | ENVIRONNEMENT STRATEGIES 27/09/2006

Article

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- n° 189 - p. 3

L'INVS évalue à 6 semaines la durée d'exposition aux polluants chimiques rejetées dans l'atmosphère suite à l'explosion de l'usine AZF en 2001.

AZF ; Toulouse ; Accident technologique

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