Risque Technologique  | enregistrements trouvés : 397

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Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'évaluation des risques, une harmonisation ?
l'intégration de la maîtrise des risques dans le domaine de l'urbanisation
une obligation de management assortie de mesures de contrôle.
Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'...

Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Gestion de crise ; Accident technologique ; Sécurité ; DIRECTIVE SEVESO 1 ; LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT

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La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités Locaux d'Information et de Concertation (CLIC) autour d'ensembles industriels à risque. L'objectif de ce colloque, organisé dans le cadre des Entretiens de l'ICSI, était de permettre et de favoriser une confrontation entre les résultats de recherches menées dans ce champ scientifique et les points de vue d'intervenants actifs dans le domaine des risques industriels. Le colloque s'est tenu le 20 mai 2005, dans les salons privés de la Médiathèque José Cabanis, à Toulouse.
La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités ...

Risque industriel ; Comité Local d'Information et de concertation : CLIC ; Toulouse ; AZF

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- 50 p.

Les fondamentaux de la prévention des risques industriels : L'inspection des installations classées, la réglementation française et ses évolutions récentes : quelle place pour les " nouveaux " acteurs ?

Risque industriel ; Prévention des risques ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Contrôle qualité

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- 72 p.

Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment assurer la sécurité des 50 000 km de canalisations qui permettent de transporter en France du gaz, des hydrocarbures et des produits chimiques ? Comment, après l'exemple de « gouvernance à 5 » du Grenelle de l'Environnement, donner une plus grande place à la concertation et au débat sur les sujets liés aux installations classées ? Telles sont les questions qui étaient au coeur des 3èmes assisses nationales des risques technologiques dont l'ouverture était assurée par Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, jeudi 16 octobre 2008 à Douai.
Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment ...

Risque technologique ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- 85 p.

Présentations relatives aux expérimentations PPRT

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- 20 p.

Ce document est une restitution synthétique des débats qui ont eu lieu le 5 juillet 2012. cette rencontre invitait les élus et techniciens des collectivités locales, les représentants des services de l'Etat et les industriels à réfléchir aux différents moyens d'appréhender les risques technologiques majeurs dans les politiques d'aménagement urbain.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Maire ; Aménagement du territoire

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- 55 p.

L'Atelier Amaris a été marqué par la présence de Philippe MARTIN, Ministre de l'écologie et a rassemblé 200 participants pour travailler autour de deux thèmes : la mise en oeuvre des PPRT et la problématique des activités économiques.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Economie ; Aménagement du territoire

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- n° 65 - p. 37

Le droit à l'inforamtion du citoyen sur les risques naturels et technologiques, l'information sur les risques naturels majeurs dans les ventes immobilières, la prise en compte des risques naturelse t technologiques dans l'aménagement du territoire

Aménagement du territoire ; Jurisprudence ; Information Acquéreur Locataire ; Information préventive

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- n° 271 - p. 349

La tempête Xynthia a fait l'objet de plusieurs jugements des juridictions administratives et la chambre criminelle de la cour de Cassation a clos le volet pénal. L'érosion côtière a été au coeur de l'actualité en raison d'arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel ainsiqu que d'une proposition de loi sénatoriale. Sur le plan de la réparation, les dommages matériels occasionnés par l'ouragan Irma ont nécessité la mobilisation de plusieurs sources de financement. S'agissant des risques technologiques la cour d'appel de Paris, saisie sur renvoi, a rendu sa décision dans l'affaire de l'explosion de l'usine AZF.
La tempête Xynthia a fait l'objet de plusieurs jugements des juridictions administratives et la chambre criminelle de la cour de Cassation a clos le volet pénal. L'érosion côtière a été au coeur de l'actualité en raison d'arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil constitutionnel ainsiqu que d'une proposition de loi sénatoriale. Sur le plan de la réparation, les dommages matériels occasionnés par l'ouragan Irma ont nécessité la mobilisation de ...

Xynthia ; AZF ; IRMA ; Retour d'expérience ; Décision judiciaire

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- n° 1512 - 1 p,

Le 13 mai suite au nettoyage d'un réservoir ayant contenu du chlorure de soufre un dégagement de vapeur d'acide chlorhydriqye s'est produit. Vingt quatre éléves du college Daumier à Martigues ont été incommodés par ce nuage.

Risque technologique ; Nuage toxique ; Martigues ; Port-de-Bouc

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- 1 p

Selon le bilan du centre de documentation et d'information de l'assurance de 1992 60% des accidents et pollution répertoriés ont été le fait des établissements industriels, 16% resultent du TMD

Pollution ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Berre-l'Etang ; Port-de-Bouc ; Marignane ; Fos-sur-Mer ; Risque technologique

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- n° 2513 - 1p

Selon les conclusion de la commission d'enquête diligentée par Total, l'accident survenu en novembre 1992 à la raffinerie de Provence trouverait son origine dans une brèche d'une tuyauterie liée à un phénomene de corrosion,

Raffinerie de Provence : Total La Mède ; Accident technologique ; Explosion

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- 1p

Retour sur l'accident sur le site d'Atochem à Port de bouc qui a intoxiqué des collégiens de Martigues

Nuage toxique ; Port-de-Bouc ; Collège ; Martigues

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- 1p

Chaque année conformément à la règlementation le complexe pétrochimique de Shell met a l'épreuve ses services de secours

SHELL ; Risque industriel ; Plan d'Opération Interne : POI ; Planification des secours

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- n° 16 - p.1-3

Aux abords des sites SEVESO "seuil haut" et des stockages souterrains de gaz s'appliquent deux dispositifs de prévention essentiels et complémentaires pour les riverains. Le plan de prévention des risques technologiques intervient en amont pour maîtriser l'urbanisation et le Plan Particulier d'intervention définit l'organisation des secours en cas de crise.

Installation Seveso ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Plan Particulier d'Intervention : PPI ; Gestion de crise

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- n° N°212 - 3 p
ISBN 0986-2943

Comment se définit aujourd'hui la "problématique sites à risque-urbanisation" ? Développement urbain et essor industriel ont conduit à généraliser l'exposition au risque technologique dans les villes. Les réglementations de l'urbanisation et de la gestion du risque accusent un retard important et exigent aujourd'hui une révision. La gestion du risque et de l'urbanisation à un niveau local apparaît aujourd'hui esssentielle et doit concerner Etat et politiciens.
Comment se définit aujourd'hui la "problématique sites à risque-urbanisation" ? Développement urbain et essor industriel ont conduit à généraliser l'exposition au risque technologique dans les villes. Les réglementations de l'urbanisation et de la gestion du risque accusent un retard important et exigent aujourd'hui une révision. La gestion du risque et de l'urbanisation à un niveau local apparaît aujourd'hui esssentielle et doit concerner Etat ...

Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Prévention des risques ; Information préventive ; Management du risque ; Paysage urbain

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- n° 159 - 8/26-33

A la suite des évènements de Toulouse et dix ans après la catastrophe de la Mède, un bilan en matière de risque industriel présent dans la région de Martigues s'impose. Quels changements et quelles avancées depuis tout ce temps ? Si en matière de législation des progrès sont à noter, on constate encore certaines lacunes sur le terrain (insuffisance du contrôle de l'Etat, pouvoir décisionnel des personnels en matière de sécurité inexistant, sirènes d'alerte PPI peu nombreuses, complexité de l'organisation des secours, mauvaise gestion de l'urbanisation, problème de la sous-traitance, perte du retour d'expérience). Face à cette situation, des solutions et des actions ont été menées : commission d'enquête parlementaire, débats régionaux, projet de loi, recours aux sirènes de défense passive, ...
A la suite des évènements de Toulouse et dix ans après la catastrophe de la Mède, un bilan en matière de risque industriel présent dans la région de Martigues s'impose. Quels changements et quelles avancées depuis tout ce temps ? Si en matière de législation des progrès sont à noter, on constate encore certaines lacunes sur le terrain (insuffisance du contrôle de l'Etat, pouvoir décisionnel des personnels en matière de sécurité inexistant, ...

Martigues ; Risque industriel

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- n° 215 - 2/50-51
ISBN 0986-2943

La jurisprudence en matière de prévention des risques technologiques est ici présentée sous forme de questions-réponses concrètes : Quelles sont les compétences du maire en ce qui concerne la protection des riverains ? Quel compromis entre sécurité publique et développement socio-économique ? Comment déterminer le périmètre d'une zone de protection ? Le maire doit-il refuser le permis de construire dans une zone à risque constructible ?
La jurisprudence en matière de prévention des risques technologiques est ici présentée sous forme de questions-réponses concrètes : Quelles sont les compétences du maire en ce qui concerne la protection des riverains ? Quel compromis entre sécurité publique et développement socio-économique ? Comment déterminer le périmètre d'une zone de protection ? Le maire doit-il refuser le permis de construire dans une zone à risque constructible ?

Risque technologique ; SITE INDUSTRIEL ; Maire ; Prévention des risques ; Risque industriel ; Sécurité ; ZONE A RISQUE ; Jurisprudence

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- n° 620 - 9/26-34

Ce dossier présente le risque professionnel lié à la manipulation du benzène en particulier pour les mécaniciens et les citernistes : l'exemple de la société de transport Hautier illustre la conduite de l'évaluation du risque et la mise en place d'un contrat de prévention. La recherche sur les carburants devrait permettre de limiter l'ultilisation du benzène.

Prévention des risques ; Carburant ; Benzène ; Risque sanitaire ; Evaluation du risque sanitaire ; Risque professionnel

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- n° 42 - 4 p.
ISBN 1244-7897

Un diagnostic approfondi et une évaluation détaillée des risques (EDR) sont indispensables à la conduite d'un projet d'aménagement ainsi qu'à une dépollution efficace.

Prévention des risques ; Pollution du sol ; Evaluation du risque ; Impact sanitaire ; Impact sur l'environnement

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