Documents : Note de synthèse  | enregistrements trouvés : 67

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P Q

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- 4 p.

Le secteur des transports maritimes de produits chimiques est à bien des égards particulier. Il comprend à la fois des
cargaisons de vracs secs, de vracs liquides ou gazeux et des transports par conteneurs. L'organisation des transports de
produits chimiques en vrac rappelle d'ailleurs celle de la conteneurisation, avec ses départs cadencés, ses lignes
maritimes, ses hubs et sa parcellisation de la marchandise. Ce secteur complexe, par le nombre et les caractéristiques
des marchandises ainsi que par la sophistication des navires, évolue sous la pression de trois phénomènes : la
réglementation internationale qui devient plus stricte, le développement des échanges au sein de l'aire Moyen-Orient /
Extrême-Orient, et la concentration des armements. Cet aperçu, qui se focalise sur les produits liquides, passe en revue
les éléments fondamentaux de ce secteur maritime aussi discret qu'efficace. [ISEMAR]
Le secteur des transports maritimes de produits chimiques est à bien des égards particulier. Il comprend à la fois des
cargaisons de vracs secs, de vracs liquides ou gazeux et des transports par conteneurs. L'organisation des transports de
produits chimiques en vrac rappelle d'ailleurs celle de la conteneurisation, avec ses départs cadencés, ses lignes
maritimes, ses hubs et sa parcellisation de la marchandise. Ce secteur complexe, par le nombre ...

Transport de matières dangereuses : TMD ; Transport maritime

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Dans le cadre d'un projet soutenu par la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur, la ville de Lambesc a bénéficié d'un kit d'autodiagnostic de la qualité » de l'air intérieur et d'un accompagnement par AtmoSud. La collectivité a pris la décision d'échantillonner des points intérieurs de deux établissements différents : l'école maternelle Ecureuils située Allée Jean Aicard et l'école élémentaire Van Gogh située Boulevard Jules Ferry.
Dans le cadre d'un projet soutenu par la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur, la ville de Lambesc a bénéficié d'un kit d'autodiagnostic de la qualité » de l'air intérieur et d'un accompagnement par AtmoSud. La collectivité a pris la décision d'échantillonner des points intérieurs de deux établissements différents : l'école maternelle Ecureuils située Allée Jean Aicard et l'école élémentaire Van Gogh située Boulevard Jules Ferry.

Air intérieur ; Lambesc ; Ecole primaire ; Etablissement recevant du public

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U V

- 3 p.

Note des Autorités françaises sur la consultation publique concernant la préparation de la Stratégie d'adaptation au changement climatique

Changement climatique ; Enquete publique

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- 16 p.

Depuis plusieurs années, l'intérêt croissant pour la surveillance des particules de très petites tailles, et pour leur caractérisation chimique a conduit Air PACA à mettre en place un plan de surveillance spécifique pour les particules fines. Parmi les actions de ce plan, Air PACA s'est dotée en 2014 et 2015 de trois analyseurs de carbone suie (ou black carbon) et de deux granulomètres, permettant de caractériser le nombre et la taille des très fines particules. La note présente le bilan technique et scientifique des mesures de black carbon réalisées en 2014 et 2015.
Depuis plusieurs années, l'intérêt croissant pour la surveillance des particules de très petites tailles, et pour leur caractérisation chimique a conduit Air PACA à mettre en place un plan de surveillance spécifique pour les particules fines. Parmi les actions de ce plan, Air PACA s'est dotée en 2014 et 2015 de trois analyseurs de carbone suie (ou black carbon) et de deux granulomètres, permettant de caractériser le nombre et la taille des très ...

Qualité de l'air ; Bilan carbone ; Particules en suspension

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V

- 7

Enquête sur le parc des installations de compostage en France. Un premier pas avant la refonte de la nomenclature des installations classées concernées.
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/doc/20050726_synthesecompostage.doc

COMPOSTAGE

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U V

- pp. 12-14
ISBN 1262-0955

Dans un arrêt rendu le 6 avril 2016, le Conseil d'état s'est positionné sur l'opposabilité du réglement du PLU à une demande d'autorisation d'une installation de stockage de déchets donnant lieu à un exhaussement des sols. Les installations de stockage des déchets inertes (ISDI) ont un statut juridique qui a évolué plusieurs fois au cours de ces dernières années. Pendant longtemps, les dépôts de déchets inertes ont relevé de la seule police de l'urbanisme. Ils étaient encadrés par la procédure des installations et des travaux divers (ITD) à travers les notions d'affouillement et d'exhaussement. A ce titre, le pétitionnaire était amené à vérifier la conformité de ses travaux avec le document d'urbanisme communal.
Dans un arrêt rendu le 6 avril 2016, le Conseil d'état s'est positionné sur l'opposabilité du réglement du PLU à une demande d'autorisation d'une installation de stockage de déchets donnant lieu à un exhaussement des sols. Les installations de stockage des déchets inertes (ISDI) ont un statut juridique qui a évolué plusieurs fois au cours de ces dernières années. Pendant longtemps, les dépôts de déchets inertes ont relevé de la seule police de ...

Gestion des déchets ; Jurisprudence ; Maîtrise de l'urbanisation ; Stockage de déchets ; DECHET INERTE ; Sol ; Code de l'urbanisme

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U V

- 11 p.
ISBN 2426-7295

Les déchets diffus spécifiques (DDS) sont des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques. Cette REP (responsabilité élargie du producteur) sur les déchets diffus spécifiques des ménages a pour objectif d'augmenter la collecte séparée des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif et de prévenir les risques pour la santé, notamment du personnel chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères, et les risques pour l'environnement (pollution diffuse des milieux). En sortant ces flux des filières de traitement des ordures ménagères, cela profitera également à la qualité des flux. Cette synthèse présente les principales données de cette filière au titre de l'année 2015.Les déchets diffus spécifiques (DDS) sont des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques.
Les déchets diffus spécifiques (DDS) sont des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques. Cette REP (responsabilité élargie du producteur) sur les déchets diffus spécifiques des ménages a pour objectif d'augmenter la collecte séparée des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif et de ...

Déchet dangereux diffus : DDD ; Produit chimique

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Dangerosité, risques et valorisation des déchets | INERIS 27/09/2018

Note de synthèse

U V

- 12 p.

Ce baromètre d'opinion inédit, mis en place à l'initiative du Ministère en charge du développement durable, des Agences de l'eau et de l'Agence française pour la biodiversité, est un outil au service des élus et de tous les acteurs responsables de la politique de l'eau et de la préservation des ressources et des milieux aquatiques, en particulier les Comités de bassin dans les régions.
Ce baromètre d'opinion inédit, mis en place à l'initiative du Ministère en charge du développement durable, des Agences de l'eau et de l'Agence française pour la biodiversité, est un outil au service des élus et de tous les acteurs responsables de la politique de l'eau et de la préservation des ressources et des milieux aquatiques, en particulier les Comités de bassin dans les régions.

Changement climatique ; Biodiversité ; Sensibilisation du public ; Zone humide

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U V

- 2

Note de Messieurs Michel HAGNERELLE , Doyen de l'Inspection générale d'Histoire et Géographie, et Gérard BONHOURE, Inspecteur Général de l'Education Nationale des Sciences de la Vie et de la Terre, relative à l'éducation à l'environnement pour un développement durable. Cette note intégre aussi l'éducation à la prévention des risques naturels et technologiques.
Note de Messieurs Michel HAGNERELLE , Doyen de l'Inspection générale d'Histoire et Géographie, et Gérard BONHOURE, Inspecteur Général de l'Education Nationale des Sciences de la Vie et de la Terre, relative à l'éducation à l'environnement pour un développement durable. Cette note intégre aussi l'éducation à la prévention des risques naturels et technologiques.

Développement durable ; Education à l'environnement ; Formation / Education au risque

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U V

- 4

Cette note a pour objet les émissions de CO2 dues aux seuls usages énergétiques.

DIOXYDE DE CARBONE ; Energie ; Emission de polluant

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U V

- 23 p.

Avis de l'académie des sciences sur le gaz de schiste

Sciences humaines et sociales ; Prévention des risques

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U V

- 68 p.

La présente note méthodologique vise à donner aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de plans/schémas/programmes entrant dans le champ d'application de l'évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental. Elle pourra également être utile aux autorités administratives de l'État compétentes en matière d'environnement (dites « autorités environnementales ») pour l'exercice de leurs missions (cadrage préalable/avis).
La présente note méthodologique vise à donner aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de plans/schémas/programmes entrant dans le champ d'application de l'évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental. Elle pourra également être utile aux autorités a...

Environnement ; Politique de l'environnement

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U V

- pp. 28-33
ISBN 1262-0955

L'année écoulée a été parsemée de décisions souvent très intéressantes sur le thème de l'urbanisme et de l'environnement. Globalement, les affaires traitées ont permis d'approfondir des courants jurisprudentiels déjà amorcés. D'autres arrêts sont utilement venus éclairer l'état du droit ou ont fait écho à de nouvelles dispositions intervenues pendant l'année, par exemple en ce qui concerne l'opposabilité de la norme d'urbanisme uniquement au jour de l'arrêté d'autorisation d'exploiter.
L'année écoulée a été parsemée de décisions souvent très intéressantes sur le thème de l'urbanisme et de l'environnement. Globalement, les affaires traitées ont permis d'approfondir des courants jurisprudentiels déjà amorcés. D'autres arrêts sont utilement venus éclairer l'état du droit ou ont fait écho à de nouvelles dispositions intervenues pendant l'année, par exemple en ce qui concerne l'opposabilité de la norme d'urbanisme uniquement au ...

Jurisprudence ; Code de l'urbanisme ; LEGISLATION DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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y

- 6 p.

n octobre 2001, la procédure de vigilance météorologique a marqué un net progrès dans la mise à disposition de l'information météorologique (cartes de vigilance et bulletins de suivi fréquemment actualisés), tout à la fois, vers les acteurs de la gestion de crise et vers le grand public.

METEO FRANCE ; Mesures de prévision ; Gestion de crise

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U V

- pp. 204-208
ISBN 1145-2455

COmme chauqe année, le contentieux portant sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) est riche. On y trouve des nouveautés conséquentes, comme la validation par le Conseil d'état de l'expérimentation de l'autorisation unique, mais aussi le rappel de points déjà connus, comme l'importance de l'obligation d'information dans la cessuib d'un terrain ayant reçu une ICPE.
COmme chauqe année, le contentieux portant sur les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) est riche. On y trouve des nouveautés conséquentes, comme la validation par le Conseil d'état de l'expérimentation de l'autorisation unique, mais aussi le rappel de points déjà connus, comme l'importance de l'obligation d'information dans la cessuib d'un terrain ayant reçu une ICPE.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Réglementation française

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U V

L'action d'un témoin en cas d'urgence médicale peut être décisive pour la survie de la victime. Comment sensibiliser le citoyen aux gestes qui sauvent et faciliter son intervention ?

Planification des secours ; Geste de premier secours

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