Documents : Rapport Bilan  | enregistrements trouvés : 2 082

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- 88 p.

L'étang de Berre et les milieux associés constituent l'une des plus grandes lagunes européennes. Les évolutions de son aménagement depuis 150 ans ont plusieurs fois fait basculer son état écologique entre masse d'eau quasi marine et étang d'eau presque douce. Des contentieux se sont développés au début des années 1990 qui se sont achevés par la condamnation de la France par la Cour de justice de la communauté européenne et par des modifications très importantes des conditions du turbinage en 2006. Depuis, ces nouvelles règles d'exploitation et les progrès sur l'épuration des eaux usées industrielles et urbaines se traduisent par des améliorations sensibles mais limitées de l'état des écosystèmes. La mission a pour objet de cerner les effets à attendre de différentes hypothèses de pompage, en l'état le plus actuel du savoir scientifique, de proposer une gouvernance efficace pour le projet et d'adapter le programme de suivi au projet redimensionné. L'état écologique de l'étang de Berre est médiocre, même si certains paramètres s'améliorent chaque année. L'étang de Bolmon, milieu très fermé et à l'aval d'un petit bassin versant de 100 000 habitants fonctionne comme une lagune épuratoire et accumule toxiques et nutriments
L'étang de Berre et les milieux associés constituent l'une des plus grandes lagunes européennes. Les évolutions de son aménagement depuis 150 ans ont plusieurs fois fait basculer son état écologique entre masse d'eau quasi marine et étang d'eau presque douce. Des contentieux se sont développés au début des années 1990 qui se sont achevés par la condamnation de la France par la Cour de justice de la communauté européenne et par des modifications ...

Etang de Berre ; Biodiversité ; Saint-Chamas ; Tunnel du Rove

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- 118 p.

A partir d'une revue méthodique de la littérature scientifique, l'Anses confirme avec des niveaux de preuve forts, les effets sur la santé (atteintes respiratoires et cardiovasculaires et décès anticipés) liés à certaines composantes des particules de l'air ambiant dont les particules ultrafines, le carbone suie et le carbone organique. Aussi, l'Agence recommande de prendre en compte en priorité ces trois indicateurs particulaires dans les politiques publiques relatives à l'air.
A partir d'une revue méthodique de la littérature scientifique, l'Anses confirme avec des niveaux de preuve forts, les effets sur la santé (atteintes respiratoires et cardiovasculaires et décès anticipés) liés à certaines composantes des particules de l'air ambiant dont les particules ultrafines, le carbone suie et le carbone organique. Aussi, l'Agence recommande de prendre en compte en priorité ces trois indicateurs particulaires dans les ...

Pollution automobile ; Particules en suspension ; Transport routier

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- 80 p.

L'Observatoire REVELA13 enregistre, depuis 2012, les cancers incidents du rein, de la vessie et les leucémies aiguës de l'adulte sur le département des Bouches-du-Rhône, à partir de trois sources de données : les fiches de réunions de concertations pluridisciplinaires, le programme de médicalisation de l'information des établissements hospitaliers et les comptes rendus d'anatomopathologie. Tous les cas sont géolocalisés à l'adresse de résidence au moment du diagnostic.Ce rapport présente la répartition spatiale des cas incidents de ces trois cancers ciblés en prenant en compte l'influence de la défaveur sociale et de l'accès à un spécialiste (cancers urologiques uniquement).
L'Observatoire REVELA13 enregistre, depuis 2012, les cancers incidents du rein, de la vessie et les leucémies aiguës de l'adulte sur le département des Bouches-du-Rhône, à partir de trois sources de données : les fiches de réunions de concertations pluridisciplinaires, le programme de médicalisation de l'information des établissements hospitaliers et les comptes rendus d'anatomopathologie. Tous les cas sont ...

Cancer ; Bouches-du-Rhône

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- 66 p.

Le Haut conseil pour le climat publie des rapports annuels sur les émissions de gaz à effet de serre de la France et sur le respect de la trajectoire de réduction d'émissions qu'elle a pour objectif de suivre. Ces rapports, fondés sur des analyses, évalueront les politiques et mesures en place et prévues et formuleront des recommandations.

Changement climatique ; GAZ A EFFET DE SERRE ; Bilan carbone ; Emission de polluant ; France

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- 29 p.

L'ONG "Transport & Environment" a calculé la quantité d'oxydes de soufre rejetée par les paquebots géants qui ont fait escale dans les ports européens en 2017. La France est le quatrième pays le plus touché par cette pollution et cinq ports français figurent parmi les 50 plus pollués.

Transport maritime ; Marseille ; Grand Port Maritime de Marseille

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Les températures moyennes ont fortement augmenté dans toutes les régions françaises depuis trente ans. Les vagues de chaleur sont plus fréquentes et plus fortes. Le niveau de la mer s'élève et, avec lui, le risque de submersion de certaines zones littorales. Le régime des précipitations évolue, avec des effets sur les cultureset les phénomènes d'inondation. Les glaciers fondent, la neige est moins abondante, l'évapotranspiration s'accroît, accentuant les pressions sur les ressources hydriques et affectant aussi bien les activités agricoles ou touristiques que la biodiversité et les milieux aquatiques.
Les températures moyennes ont fortement augmenté dans toutes les régions françaises depuis trente ans. Les vagues de chaleur sont plus fréquentes et plus fortes. Le niveau de la mer s'élève et, avec lui, le risque de submersion de certaines zones littorales. Le régime des précipitations évolue, avec des effets sur les cultureset les phénomènes d'inondation. Les ...

Changement climatique ; France ; Politique de l'environnement ; Canicule ; Mer ; Inondation ; Cyclone ; Sécheresse

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- 291 p.

Comment sont évalués les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances et produits utilisés dans l'agriculture, l'alimentation ou encore les produits de grande consommation ? L'Union européenne s'est dotée d'une réglementation stricte pour l'accès au marché qui impose aux industriels de maîtriser les risques et organise une évaluation préalable par des agences spécialisées : EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), ECHA (Agence européenne des produits chimiques), qui travaillent en réseau avec les agences nationales, notamment l'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) en France. Les controverses autour du glyphosate, jugé cancérogène par le Centre international de recherche contre le cancer, qui dépend de l'OMS, alors que les agences d'évaluation européennes et nationales ne retiennent pas un tel classement, ont conduit les commissions des affaires économiques et des affaires européennes de l'Assemblée nationale à saisir l'OPECST, afin d'examiner la manière dont travaillent les agences. Qui sont les experts ? Comment prévenir les conflits d'intérêts ? Quels sont les moyens et méthodes des agences ? Le rapport formule 13 recommandations destinées à améliorer le fonctionnement des agences et le travail d'évaluation des risques, mais aussi à mieux organiser le débat public sur les risques, marqué aujourd'hui par une grande confusion, et à fonder les décisions sur des données scientifiques solides.
Comment sont évalués les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances et produits utilisés dans l'agriculture, l'alimentation ou encore les produits de grande consommation ? L'Union européenne s'est dotée d'une réglementation stricte pour l'accès au marché qui impose aux industriels de maîtriser les risques et organise une évaluation préalable par des agences spécialisées : EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), ECHA ...

Evaluation du risque sanitaire ; Politique de santé environnementale ; Débat public ; Alimentation ; Pesticide

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- 74 p.

Ce guide ropose aux collectivités une méthodologie et des fiches thématiques sur les principales problématiques en santé environnementale de la région illustrées par des indicateurs et des exemples d'actions concrètes et leur présente les ressources qu'ils peuvent mobiliser pour les aider à caractériser leur territoire. Il prolonge les travaux réalisés par l'ORS Paca dans le cadre du Tableau de bord santé environnement 2016 et du Baromètre santé environnement 2017.
Ce guide ropose aux collectivités une méthodologie et des fiches thématiques sur les principales problématiques en santé environnementale de la région illustrées par des indicateurs et des exemples d'actions concrètes et leur présente les ressources qu'ils peuvent mobiliser pour les aider à caractériser leur territoire. Il prolonge les travaux réalisés par l'ORS Paca dans le cadre du Tableau de bord santé environnement 2016 et du Baromètre santé ...

Santé environnementale ; Collectivité territoriale ; Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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- 92 p.

Cette sixième édition des Chiffres clés des énergies renouvelables rassemble les statistiques les plus récentes du service de la donnée et des études statistiques. Les trois parties de cette publication permettent de situer les énergies renouvelables dans le « bouquet énergétique » de la France et de mesurer sa trajectoire vers sa cible d'ici 2020, de présenter les différentes filières des énergies renouvelables et enfin de situer la France par rapport à ses voisins européens et au reste du monde.
Cette sixième édition des Chiffres clés des énergies renouvelables rassemble les statistiques les plus récentes du service de la donnée et des études statistiques. Les trois parties de cette publication permettent de situer les énergies renouvelables dans le « bouquet énergétique » de la France et de mesurer sa trajectoire vers sa cible d'ici 2020, de présenter les différentes filières des énergies renouvelables et enfin de situer la France par ...

Energie renouvelable ; Statistique

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- 16 p.

Ce document présente le Bilan de la thématique Eau et biodiversitédu Programme d'investissements d'avenir (PIA) opéré par l'ADEME depuis 2010. A travers ce document Bilan est mis en avant un panorama et une cartographie des projets lauréatsinnovants accompagnés par l'ADEME sur cette thématique. Entre 2010 et 2019 plus de 850 projets dont 386 portés par des PME, ont été soutenus à hauteur de 2,5 milliards d'euros. Le PIA 3 opéré par l'ADEME dès 2017 représente 1 milliard d'euros dont 600 millions d'aides d'État et 400 millions de fonds propres.
Ce document présente le Bilan de la thématique Eau et biodiversitédu Programme d'investissements d'avenir (PIA) opéré par l'ADEME depuis 2010. A travers ce document Bilan est mis en avant un panorama et une cartographie des projets lauréatsinnovants accompagnés par l'ADEME sur cette thématique. Entre 2010 et 2019 plus de 850 projets dont 386 portés par des PME, ont été soutenus à hauteur de 2,5 milliards d'euros. Le PIA 3 opéré par l'ADEME dès ...

Biodiversité ; ECOSYSTEME ; Surveillance ; Pollution du sol ; Eau

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- 46 p.

L'audit initial de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse a formulé, en décembre 2016, treize recommandations à l'attention des services. La mission estime que sur ces treize recommandations, neuf (n° 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 12 ) ont été appliquées, S'agissant de celles portant sur les risques naturels (incendie, crues torrentielles principalement) et technologiques, les échanges entre services : direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) et direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sont plus nombreux, apportant ainsi une meilleure coordination et davantage de partage de connaissance et d'échanges d'expérience.
L'audit initial de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Corse a formulé, en décembre 2016, treize recommandations à l'attention des services. La mission estime que sur ces treize recommandations, neuf (n° 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 12 ) ont été appliquées, S'agissant de celles portant sur les risques naturels (incendie, crues torrentielles principalement) et technologiques, les échanges ...

Corse ; Risque naturel ; Risque technologique ; Retour d'expérience

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- 27 p.

Le nombre de cancers reconnus d'origine professionnelle a plus que triplé ces vingt dernières années. Retour sur les principaux chiffres issus du rapport Santé travail : enjeux & actions de l'Assurance Maladie Risques professionnels.

Santé au travail ; Cancer

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- 136 p.

Face aux enjeux sanitaires liés à une mauvaise qualité de l'air et à la problématique du dépassement des valeurs limites réglementaires des concentrations en particules et en dioxyde d'azote, plusieurs pays européens ont mis en oeuvre depuis les années 2000 des zones dont l'accès est interdit aux véhicules les plus polluants : les Low Emission Zones (LEZ) ou zone à faibles émissions. Le principe d'une LEZ repose sur l'interdiction d'accès à une ville (ou partie de ville) pour les véhicules qui ne répondent pas à certaines normes d'émissions ou d'équipements (normes Euro et/ou présence d'un filtre à particules).
Face aux enjeux sanitaires liés à une mauvaise qualité de l'air et à la problématique du dépassement des valeurs limites réglementaires des concentrations en particules et en dioxyde d'azote, plusieurs pays européens ont mis en oeuvre depuis les années 2000 des zones dont l'accès est interdit aux véhicules les plus polluants : les Low Emission Zones (LEZ) ou zone à faibles émissions. Le principe d'une LEZ repose sur l'interdiction d'accès à une ...

Particules en suspension ; Zone à fabile émissions ; Union Européenne

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- n° 106 - 64 p.

Conclusion de l'office sur la prévention et l'alerte du risque tsunami sur les côtes françaises

Submersion marine ; Alerte des populations

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- 82 p.

La mission avait pour objectif d'évaluer le dispositif réglementant l'utilisation de ces produits à proximité des établissements sensibles, d'éclairer la décision quant aux mesures à prendre, et de faire des propositions pour la protection des riverains de parcelles traitées dans le cadre de la loi EGALIM (ou loi Agriculture et Alimentation). Au regard du cadre européen, des recommandations sont formulées pour harmoniser la réglementation et simplifier l'accès du public aux listes de produits cités.
La mission avait pour objectif d'évaluer le dispositif réglementant l'utilisation de ces produits à proximité des établissements sensibles, d'éclairer la décision quant aux mesures à prendre, et de faire des propositions pour la protection des riverains de parcelles traitées dans le cadre de la loi EGALIM (ou loi Agriculture et Alimentation). Au regard du cadre européen, des recommandations sont formulées pour harmoniser la réglementation et ...

Pesticide ; Etablissement recevant du public ; Effet sur la santé ; Réglementation française

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Déchets chiffres-clés : L'essentiel 2018 | ADEME 03/2019

Rapport Bilan

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- 31 p.

Cette synthèse propose un panorama complet du secteur depuis la consommation de matières, la prévention, la gestion des déchets - collecte et traitement - jusqu'au financement du service public de prévention et de gestion des déchets.Les aspects économiques et l'emploi, les impacts environnementaux comme les émissions polluantes, les gaz à effet de serre viennent compléter les données sur les flux.
Cette synthèse propose un panorama complet du secteur depuis la consommation de matières, la prévention, la gestion des déchets - collecte et traitement - jusqu'au financement du service public de prévention et de gestion des déchets.Les aspects économiques et l'emploi, les impacts environnementaux comme les émissions polluantes, les gaz à effet de serre viennent compléter les données sur les flux.

Déchet dangereux diffus : DDD

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- 126 p.

L'audit s'appuie sur un nouveau guide méthodologique, testé pour la première fois. Les thèmes retenus par la lettre de mission structurent le rapport, à savoir : management et pilotage de la politique de la prévention des risques ; information préventive, préparation à la gestion de crise, prévision des crues et référent départemental inondation (RDI) ; contrôle des entreprises classées installations classées pour l'environnement (ICPE), avec une attention spécifique aux ICPE agricoles ; produits chimiques ; risques naturels terrestres (et spécialement le risque d'érosion littorale, avec zoom sur le Morbihan) enfin, canalisations et réseaux.
L'audit s'appuie sur un nouveau guide méthodologique, testé pour la première fois. Les thèmes retenus par la lettre de mission structurent le rapport, à savoir : management et pilotage de la politique de la prévention des risques ; information préventive, préparation à la gestion de crise, prévision des crues et référent départemental inondation (RDI) ; contrôle des entreprises classées installations classées pour l'environnement (ICPE), avec ...

Bretagne ; Risque naturel ; Risque technologique ; Erosion marine ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Canalisation ; Politique du risque

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