Documents  Droit | enregistrements trouvés : 108

O

-A +A

Sélection courante (0) : Tout sélectionner / Tout déselectionner

P Q

V

- 21 p .

Introduction : principe de la création du régime d'enregistrement
Table ronde sur l'accompagnement pour les entreprises.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Droit

... Lire [+]

V

- 300 p.
ISBN 978-2-343-09543-1

Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact médiatique. Face à cette situation, le droit évolue au coup par coup, sans que l'on sache très bien si les changements opérés constituent des ajustements à la marge ou masquent une mutation plus profonde du système juridique. Cet ouvrage propose une réflexion transversale sur la réponse du droit aux crises sanitaires.
Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact médiatique. Face à cette situation, le droit évolue au coup par coup, sans que l'on sache très bien si les changements opérés constituent des ajustements à la marge ou masquent une mutation plus profonde du système juridique. Cet ouvrage propose une ...

Droit ; Gestion de crise ; Risque sanitaire

... Lire [+]

V

- 334 p.
ISBN 1-85966-090-8

This new book includes the speakers' papers, The workshop reports And The general declaration of the Conference on European Nature Conservation Policy which was held in Arnhem, The Netherlands, In November 1993. The purpose of the conference was to clarify the challenge that the decline in Europe's biological and landscape diversity presents, To review the strategic context for action relating to nature conservation and to discuss the development of EECONET with governments, nature conservation organisations and researchers from across Europe. The conference was attended by participants from 31 European states and 26 international organisations. The quality of the contributions reflects this exceptionally high level of commitment.
This new book includes the speakers' papers, The workshop reports And The general declaration of the Conference on European Nature Conservation Policy which was held in Arnhem, The Netherlands, In November 1993. The purpose of the conference was to clarify the challenge that the decline in Europe's biological and landscape diversity presents, To review the strategic context for action relating to nature conservation and to discuss the d...

Droit

... Lire [+]

V

- n° 344 - p. 64

Les nouveautés introduites dans l'Accord international sur le transport des marchandises dangereuses par route ADR 2015i sont issues des biennales de 2013 et 2014 du groupe de travail 15 (WP15) de la Commission économique
européenne des Nations Unies (Unece) et plus particulièrement des amendements validés lors des 62, 63, 64, et 65ème session. On retrouvera dans l'ADR 2015 l'intégralité des modifications apportées au règlement de l'AIEA relatif au transport des matières radioactives
Les nouveautés introduites dans l'Accord international sur le transport des marchandises dangereuses par route ADR 2015i sont issues des biennales de 2013 et 2014 du groupe de travail 15 (WP15) de la Commission économique
européenne des Nations Unies (Unece) et plus particulièrement des amendements validés lors des 62, 63, 64, et 65ème session. On retrouvera dans l'ADR 2015 l'intégralité des modifications apportées au règlement de l'AIEA relatif ...

Transport de matières dangereuses : TMD ; Transport routier ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 207 - p. 371

Mettant un terme à plus de 10 ans de procédure, la Cour de cassation a rendu dans l'affaire Erika un verdict marquant une importante évolution du droit de l'environnement, notamment en consacrant la notion de préjudice écologique.

Erika ; Transport maritime ; RESPONSABILITE CIVILE ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 258 - p. 277

Les pesticides et l'installation de la Commission nationale de la déontolgie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement ont été les sujets forts de cette année 2017 en matière de santé et d'environnement

Pesticide ; Droit ; Perturbateur endocrinien ; Santé environnementale

... Lire [+]

V

- n° 60 - p. 36

Améliorer le droit pénal de fond en instaurant des infractions intentionnelles de mise en danger de l'environnement et de la santé publique.

Santé publique ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 234 - p. 193

Pour répondre aux inquiétudes suscitées par l'exposition aux ondes mangétiques sans freiner le développement de nouvelles technologies, la loi Abeille cherche à concillier les enjeux écnomiques, environnementaux et sociaux.

Droit ; Ondes électromagnétiques

... Lire [+]

V

- n° 54 - pp. 18-20

La certification Certiphyto généralisée à l'ensemble des utilisateurs. La loi du 6 février 2014 visant à interdire l'utilisation des produits phytosaniatires aux personnes publiques et aux non professionnels. L'intervention dela loi du 13 octobre 2014 pour l'interdication immédiate de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les lieux sensibles et à proximité.

Pesticide ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 202 - p. 191

Le principe de précaution pèse sur le législateur et les tribunaux qui ont tendance à rendre responsables les industriels du seul fait du risque potentiel de leurs produits

Pesticide ; Principe de Précaution ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 117 - p. 47

Présentation de l'encadrement jurdique concernant les nanotechnologies

Nanoparticule ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 190 - p. 163

Synthèse sur la santé et l'environnement : les risques sanitaires identifiés dans l'environnement de vie et de travail, les risques sanitaires suspectés : les obligations des personnes publiques et la responsabilité des personnes privés

Santé au travail ; Santé environnementale ; Risque sanitaire ; Droit

... Lire [+]

V

- n° Vol. 16, n° 6 - p.528-530

Les liens entre l'espèce humaine et l'environnement ont toujours existé, il n'est que de se souvenir combien les premiers déplacements d'Homo sapiens ont été conditionnés par la situation climatique des différentes régions de la terre..

Droit ; Environnement ; Santé ; Sciences humaines et sociales

... Lire [+]

V

- n° Hors-Série - 72 p.

Elaboré sur la base d'interviews d'experts (ingénieurs acousticiens, urbanistes, industriels, associations, élus) et à partir des plus récentes études, ce document traite des effets du bruit sur la santé, du coût social du bruit, des nouvelles réglementations ainsi que des initiatives phares et des expériences les plus intéressantes menées par les villes, les associations et les industriels pour réduire la pollution sonore. Un dossier spécial est consacré aux « zones calmes », espaces de ressourcement que chaque commune est invitée à définir en collaboration avec ses riverains, conformément à la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement.
Elaboré sur la base d'interviews d'experts (ingénieurs acousticiens, urbanistes, industriels, associations, élus) et à partir des plus récentes études, ce document traite des effets du bruit sur la santé, du coût social du bruit, des nouvelles réglementations ainsi que des initiatives phares et des expériences les plus intéressantes menées par les villes, les associations et les industriels pour réduire la pollution sonore. Un dossier spécial ...

Nuisance sonore ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 60 - p. 5

La loi du 17 août 2015 relative à la tranisition énergétique pour la croissance verte comporte, à son article 130, certaines dispositions modifiant le code de l'environnement en matière de responsabilité civile nucléaire

Droit ; Loi ; Energie ; ENERGIE NUCLEAIRE ; Code de l'environnement

... Lire [+]

V

- n° 11 - p. 8

Dossier consacré aux normes sur la radioprotection et la protection des travailleurs. De la recherche internationale à la transposition en droit français.

Droit ; Norme ; Risque professionnel ; Radioprotection

... Lire [+]

V

- n° 192 - p. 202

Suite à Fukushima, Pierre Bringuier revient dans cet article sur l'approche de la sûreté nucléaire en France

France ; Sûreté nucléaire ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 48/2154 - 24 p.

I- L'existence légale des ouvrages hydrauliques
II - Le régime juridique des droits d'eau
III- Les modalités d'intervention des maîtres d'ouvrages publics
IV- Les évolutions juridiques applicables
V- Lexique
VI- Jurisprudence

Droit ; Barrage

... Lire [+]

V

- n° 350 - p. 6

Le projet de loi d'adaptation au droit de l'UE présenté en juillet 2015 en conseil des ministres sera examiné en procédure accéléré par le parlement. Au menu : OGM, forages offshore, stockages souterrains, ICPE, produits chimiques et biocides

Produit chimique ; STOCKAGE SOUTERRAIN ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Droit

... Lire [+]

V

- n° 184 - p. 376

Synthèse des évolutions du droit nucléaire.

Droit ; Risque nucléaire ; Sûreté nucléaire

... Lire [+]

Mes paniers
Aucun panier créé

0


Z